Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
/
DE BERVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE BERVILLE
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96643459
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026

Présentation de la marque DE BERVILLE

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DE BERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BERVILLE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , BLANC DE BELAIR , CHAMFLEUR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313462 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623099 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).